Règlement d’ordre intérieur

Ce document reprend les principales règles- nouvelles comme anciennes – relatives à la gratuité scolaire applicables dans l’enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

Raison d’être d’un règlement d’ordre intérieur

Pour remplir sa triple mission (former des personnes, former des acteurs économiques et sociaux, former des citoyens) l’école doit organiser les conditions de la vie en commun

  • De telle sorte que chacun y trouve un cadre de vie favorable au travail et à l’épanouissement personnel.
  • Afin que chacun fasse siennes les règles de vie qui régissent les relations entre les personnes et la vie en société.
  • Afin d’apprendre à chacun à respecter les autres dans leur personne et dans leurs activités.
  • Pour assurer à tous les mêmes chances de réussite.
Qui organise l’enseignement dans l’école :

A.S.B.L. Institut Saint Joseph
17 avenue de la Salm
4980 Trois-Ponts

Le Pouvoir Organisateur déclare que l’école appartient à l’enseignement catholique. Il s’est engagé à l’égard des parents à enseigner et éduquer les élèves en faisant référence à Jésus-Christ et aux valeurs de l’Evangile.
Le projet éducatif (Missions de l’école chrétienne) et pédagogique du Pouvoir Organisateur dit comment celui-ci entend soutenir et mettre en œuvre le projet global de l’Enseignement Catholique.

Les inscriptions

Dans l’enseignement primaire, toute demande d’inscription d’un élève émane des parents ou de la personne légalement responsable.

Elle peut également émaner d’une personne qui assure la garde de fait du mineur, pour autant que celle-ci puisse se prévaloir d’un mandat exprès d’une personne visées à l’alinéa 1 ou d’un document administratif officiel établissant à suffisance son droit de garde.

La demande d’inscription est introduite auprès de la direction au plus tard le premier jour ouvrable du mois de septembre.

Pour des raisons exceptionnelles et motivées, appréciées par le directeur, l’inscription peut être prise au-delà de cette date.

Il est interdit à toute école primaire d’inscrire un élève qui était régulièrement inscrit, au niveau primaire, dans le même cycle dans une autre école ou implantation à comptage séparé sauf si changement d’école autorisé.

Dans l’enseignement maternelle, les parents ou la personne investie de l’autorité parentale peuvent inscrire un enfant qui n’est pas en âge d’obligation scolaire dans l’enseignement maternel à tout moment de l’année scolaire, pour autant qu’il ait atteint l’âge de 2 ans et 6 mois accomplis.
Exception si l’élève à 2ans et 6 mois dans le courant du mois de septembre.
Dans l’enseignement maternel, la 1ère inscription est reçue toute l’année.

Avant l’inscription, les parents ont pu prendre connaissance des documents suivants : le Projet Educatif et Pédagogique du Pouvoir Organisateur, le Projet d’Etablissement, le Règlement d’Ordre Intérieur et le Règlement Général des Etudes.

Par l’inscription de l’élève dans l’école, les parents et l’élève acceptent que l’enseignement et l’éducation soient délivrés conformément aux projets et règlements ci-dessus. (art 76 du décret Missions)

Nul n’est admis comme élève régulier, s’il ne satisfait pas aux conditions fixées par les dispositions légales et décrétales en la matière.

Conséquences de l’inscription

Comme tout contrat, l’inscription reconnaît à l’élève et à ses parents des droits mais aussi des devoirs et des obligations.

1. La présence à l’école

L’élève est tenu de participer à tous les cours (y compris la natation) et activités pédagogiques, classes de dépaysement ou activités extérieures.


Une dispense ne peut être accordée que par la direction après demande dûment justifiée.

Si des activités extra-scolaires sont organisées, les parents en sont informés par courrier ou par communication écrite (farde de communication, journal de classe ou par Seesaw). Pour les activités importantes, un talon réponse devra être signé par les parents ou la personne responsable. Dans certains cas, une contribution financière légalement autorisée pourra être demandée. Les parents en difficulté pourront toujours s’adresser à la direction qui traitera le problème avec discrétion.

L’élève doit venir à l’école avec ses outils nécessaires aux apprentissages du jour. Il doit également respecter les consignes et effectuer les tâches demandées complètement, avec soin et dans la bonne humeur.

Sous la conduite et le contrôle des enseignants, les élèves tiennent un journal de classe mentionnant toutes les tâches imposées à domicile. Les élèves doivent toujours l’emporter avec eux. Il peut servir de moyen de communication entre l’école et les parents. En cas de problèmes graves, il ne servira pas de courrier. Une enveloppe fermée sera adressée à la personne concernée ou remplacée par un entretien.

Les parents veilleront à vérifier et à parapher quotidiennement le journal de classe de leur enfant, à contrôler si les devoirs sont rédigés, les leçons étudiées, les textes lus correctement.

Par le seul fait de la fréquentation de l’établissement par l’élève, ses parents, s’engagent à s’acquitter des frais scolaires réclamés par l’établissement.

En ce qui concerne la mission de l’enseignement, les frais pouvant être réclamés aux parents seront approximativement de plus ou moins 100€ par année pour les sorties culturelles et sportives. En ce qui concerne les abonnements comme Dauphin, Tremplin, … les photos, … les achats regroupés restent facultatifs.

2. Les retards et absence

La maîtrise des compétences et des matières dépend de la régularité à suivre assidûment les cours et toutes les activités au programme.

Tout retard en début de cours doit être justifié oralement ou par écrit par les parents.

En primaire ainsi qu’en 3ème maternelle, toute absence doit être justifiée.

  1. Les seuls motifs légaux sont les suivants :
    • L’indisposition ou la maladie de l’élève couverte par un certificat médical ou une attestation délivrée par un centre hospitalier.
    • La convocation par une autorité publique ou la nécessité pour l’élève de se rendre auprès de cette autorité qui lui délivre une attestation.
    • Le décès d’un parent ou allié de l’élève.
      Pour que l’absence soit valablement couverte, le justificatif doit être remis à l’institutrice au plus tard le jour du retour de l’élève dans l’établissement. Si l’absence dure plus de 3 jours, il doit être remis au plus tard le 4ème jour.

  2. Le pouvoir d’appréciation
    Les motifs autres que ceux repris ci-dessus sont laissés à l’appréciation du chef d’établissement pour autant qu’ils relèvent de cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles liés à des problèmes familiaux, de santé mentale ou physique de l’élève ou de transports. A cet égard, il est déraisonnable d’assimiler à une circonstance exceptionnelle le fait de prendre des vacances durant la période scolaire. L’appréciation doit être motivée et sera conservée au sein de l’école. La direction devra indiquer les motifs précis pour lesquels elle reconnaît le cas de force majeure ou de circonstance exceptionnelle.

  3. Toute autre absence est considérée comme injustifiée.
    Dès que l’élève compte 9 demi-jours d’absence injustifiée, le directeur le signalera impérativement au service du contrôle de l’obligation scolaire de l’Administration.
    En maternelle, pour les enfants non soumis à l’obligation scolaire, afin de respecter le travail des enseignants et l’organisation des différentes activités, il est demandé aux parents d’avertir l’école en cas d’absence.

Un élève inscrit l’est habituellement jusqu’à la fin de sa scolarité, sauf lorsqu’une l’exclusion est prononcée dans les procédures légales ou que les parents ont choisi de ne pas réinscrire leur enfant en fin de cycle. Si une exclusion devait se réaliser, la direction mettra à disposition des parents le règlement prévu par la circulaire.
Attention ! Il est cependant interdit de changer d’école en cours de cycle sauf motif légal ou motif accordé par la direction.

!!! GRAND CHANGEMENT DEPUIS 2020-2021 !!!
L’obligation scolaire est à 5 ans ! Toute absence doit être justifiée comme en primaire (retards et absences).

La vie au quotidien

Les cours se donnent de 8h30 à 12h05 et de 13h30 à 15h20

Les parents veilleront à ce que leur enfant soit présent dès le début des cours.

A 8h30, la cloche appellera les enfants à se ranger pour rejoindre leur classe, et les parents à quitter la cour.

Une garderie accueille les enfants dès 7h et après les cours, jusque 17h (sauf le mercredi, les cours se terminent à 12h05) les parents veilleront à amener leur enfant jusque dans le local de garderie et signaler sa présence à la responsable. De même le soir, ils signaleront à la responsable qu’ils reprennent leurs enfants.

Une étude est prise en charge par les enseignantes de 15h30 à 16h sauf quand l’équipe est en concertation.

L’accès à l’école : le matin se fait uniquement par la cour des petits et à toute autre heure par la porte principale et non par la classe de maternelle pour les élèves de 1ère et 2ème primaire.

L’accès des classes est interdit aux parents pendant les heures de cours. Les enseignants peuvent être rencontrés avant ou après la classe suivant le rendez-vous pris via le journal ou par téléphone.

Les mamans des petits des classes de maternelle veilleront, après avoir confié leur enfant à la maîtresse et adressé les recommandations du jour, à ne pas prolonger leur présence, ceci afin de ne pas distraire la titulaire de sa mission d’accueil et de surveillance des autres enfants. Il y va de leur sécurité.

Sauf accord de leur titulaire, les élèves ne peuvent pas traîner dans les classes, ni dans les couloirs en dehors des heures de cours.

Les sorties sont interdites en dehors des heures normales, sauf demande écrite, signée et datée de la part des parents. De même, tout changement dans le temps de présence habituelle (repas de midi à l’école ou présence à l’étude) devra être signalé via le journal de classe.

Les parents attendent leur enfant dans la cour des maternelles.

Pour des raisons de sécurité, les parents ne pourront exiger que leur enfant vienne les rejoindre à la voiture. De même, ceux qui ne pourront reprendre leur enfant à la sortie comme ils le font habituellement, le trouveront à l’étude ou dans la cour de récréation.

Tout parent qui fait reprendre son enfant par une autre personne devra le signaler à la titulaire.

Une tenue vestimentaire correcte, non excentrique et de circonstance (pas de tenue de plage, …) est exigée. Pas de casquette ou autre couvre-chef à l’intérieur.

Le sens de la vie en commun

Notre école choisit de dire non à la violence, d’éduquer dans le respect des personnes et de l’environnement, de veiller au bien-être et à l’épanouissement de chacun, c’est pourquoi, elle se dote d’une charte de vie dont les points principaux sont repris ci-dessous et qui sera adapté au niveau de chaque classe avec la participation des élèves.

Politesse et savoir-vivre, correction de la tenue et du langage, sont exigés. En toute circonstance, l’enfant sera poli (bonjour, merci, pardon, s’il vous plaît…) Son langage sera correct (pas de termes grossiers). Les jeux violents et les bousculades seront bannis de la cour de récréation, dans les rangs et en rue.

La violence est inacceptable et commence dès qu’il y a menace ou agression verbale. Tout élève qui agresse verbalement ou lève la main sur un autre est passible de sanctions. Chacun sera tenu d’obéir aux consignes des membres de l’équipe éducative, en ce compris les responsables de la garderie et du dîner, et s’abstiendra de contester publiquement les décisions des responsables. En cas de désaccord, l’élève rencontrera la personne concernée en particulier.

En cas de conflit ouvert ou latent (moqueries, brimades, exclusion), aucun élève ne pourra se faire justice lui-même.

Il est bien entendu que les parents ne peuvent en aucune manière venir rendre justice dans la cour. Ils doivent s’en référer à la direction.

L’utilisation de matières incandescentes, de substances malodorantes, l’introduction d’objets dangereux (couteau, cutter…) sont interdites.

Les objets et gadgets tels que MP4, GSM, rollers, ballon en cuir, … sont interdits et seront confisqués.

Il n’est pas permis d’apporter des objets de valeur (bijoux…)

En tout état de cause, l’école décline toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration de tout objet y compris lunettes et vêtements (aucune assurance ne couvre ces dégâts)

l’élève respecte son environnement : il utilise les poubelles ; son bureau et sa mallette sont en ordre…

En cas de dégradations faites au mobilier, aux locaux, au matériel et aux espaces de jeux, mis à la disposition des élèves une participation aux frais ou à la remise en état sera demandée à l’élève responsable et il en va de même pour les objets personnels des autres élèves.

Il est strictement interdit, par l’intermédiaire d’un écrit, d’un site internet ou de tout autre moyen de communication (blog, Gsm, réseaux sociaux : Facebook, …) :

  • De porter atteinte à l’ordre public, aux bonnes mœurs, à la dignité ou à la sensibilité d’autres personnes.
  • De porter atteinte aux droits, à la réputation, à la vie privée ou l’image de tiers, entre autres, au moyen d’images ou de propos dénigrants, diffamatoires, injurieux, …
  • D’inciter à toute forme de haine, violence, racismes, … ou à la discrimination d’une personne ou d’un groupe de personnes.
  • De diffuser des informations qui peuvent ternir la réputation de l’école ou d’être contraire à la morale ou aux lois.
  • De diffuser des informations fausses ou dangereuses pour la santé et la vie d’autrui ;
  • D’inclure sur son site des adresses renvoyant vers des sites extérieurs qui soient contraires aux lois et aux règlements et qui portera atteinte aux droits des tiers.
  • De s’adonner au piratage informatique.

Toute atteinte dont serait victime soit l’école, soit un membre de la communauté scolaire sera susceptible d’une sanction disciplinaire, sans préjudice d’autres recours éventuels.

Lorsque les élèves utilisent le réseau informatique de l’école, ils doivent être conscients que cette connexion n’est ni personnelle, ni privée et que cette activité est tracée et susceptible d’être contrôlée

Les assurances

Le Pouvoir Organisateur a souscrit des polices d’assurances scolaires en matière de responsabilité civile. Elles couvrent les accidents corporels survenus pendant toute activité scolaire ou extra-scolaire autorisée par la direction.

Tout accident, quelle qu’en soit la nature, dont est victime un élève, dans le cadre de l’activité scolaire, doit être signalé immédiatement à la direction.

L’accident causé à un tiers, sur le chemin de l’école, ne relève pas de l’assurance de l’école.

Un élève n’est jamais couvert par l’assurance, s’il ne se trouve pas à l’endroit prévu par son horaire ou autorisé par son titulaire de classe.

L’assurance ne couvre ni les vols ni les dégâts matériels occasionnés aux biens de l’élève (bris de lunettes, déchirures de vêtements…) ou de l’école.

Les mesures disciplinaires

La vie en groupe est source de richesses, de valorisation mutuelle mais génère aussi des difficultés.

Des mesures et sanctions seront prises pour assurer la bonne marche de la communauté éducative, en cas d’indiscipline, de refus de travailler, de conflits, d’agressivité, de manque de soin de ses objets classiques ou d’objets et livres reçus en prêt, de non-respect du bien commun. Elles seront toujours éducatives, appropriées à l’âge de l’élève et à la gravité des faits. Elles seront prises en accord avec le titulaire ou l’équipe éducative (rappel à l’ordre, réprimande, travail ou activité supplémentaire, travail d’intérêt commun…) et dans la mesure du possible, pour une meilleure prise de conscience et responsabilisation, réfléchies et négociées avec l’élève.

Un élève peut être exclu définitivement si les faits dont l’élève s’est rendu coupable portent atteinte à l’intégrité physique, psychologique ou morale d’un membre du personnel ou d’un élève, compromettant l’organisation ou la bonne marche de l’établissement ou lui font subir préjudice matériel ou moral grave.

Sont notamment considérés comme fait pouvant entraîner l’exclusion définitive d’un élève :

  1. Dans l’enceinte de l’établissement ou hors de celle-ci :
    • Tout coup et blessure portés sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de l’établissement.
    • Le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l’établissement une pression, psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamation.
    • Le racket à l’encontre d’un autre élève de l’établissement
    • Tout acte de violence sexuelle à l’encontre d’un élève ou d’un membre du personnel de l’établissement.

  2. Dans l’enceinte de l’établissement, sur le chemin de celui-ci ou dans le cadre d’activités scolaires organisées en dehors de l’enceinte de l’école ;
    • La détention ou l’usage d’une arme.

Chacun de ces actes sera signalé au centre psycho-médicosocial (CPMS) de l’établissement dans des délais appropriés, comme prescrit par l’article 2 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d’émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives.

L’élève sanctionné et ses responsables légaux sont informés des missions du centre psycho-médicosocial, entre autres, dans le cadre d’une aide à la recherche d’un nouvel établissement.

Sans préjudice de l’article 31 du décret du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le décrochage scolaire, l’exclusion et la violence à l’école, après examen du dossier, le service compétent pour la réinscription de l’élève exclut peut, si les faits commis par l’élève le justifient, recommander la prise en charge de celui-ci, s’il est mineur, par un service d’accrochage scolaire.

Si l’élève refuse cette prise en charge, il fera l’objet d’un signalement auprès du Conseiller de l’Aide à la Jeunesse.

Les sanctions d’exclusion définitive et de refus de réinscription sont prononcées par le directeur, conformément à la procédure légale décrite dans les articles 89 et suivants du décret Mission.

Sans préjudice de l’article 30 du Code d’Instruction criminelle, la direction signale les faits visés à l’alinéa 1er, en fonction de la gravité de ceux-ci, aux services de police et conseille la victime ou ses responsables légaux, s’il s’agit d’un élève mineur, sur les modalités de dépôt d’une plainte.

Règlement général de la protection des données (RGPD)

Toute photo faite dans le cadre scolaire est susceptible d’être publiée sur le site internet de l’école, sur la page Facebook, sur le journal « Le Lien », sur le journal local, dans les journaux de classe ainsi que dans les cahiers de communication en maternelle.
La directrice donne le document du RGPD (Déclaration de protection à l’égard des données personnelles des élèves et des parents ou responsables légaux) à tous les parents lors de l’inscription.
La personne en charge du RGPD dans notre école est Valérie Braibant (0472/07.58.64).

Les dispositions finales

Le présent règlement d’ordre intérieur ne dispense pas les élèves, les parents ou la personne responsable de se conformer aux textes légaux, règlements et instructions administratives qui les concernent, diffusés s’il échait par le ministère ou par toute note ou recommandations émanant de l’école.

Le présent règlement est d’application pour toutes les activités organisées par l’école en ou dehors, de l’établissement scolaire.

Avenue de La Salm, 17 4980 Trois-Ponts - Tél : 080/68 40 69

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